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Vie municipale
Recueils des Actes Administratifs 2021
Numéro 1 : Janvier à Mars – 1ère partie
Numéro 1 : Janvier à Mars – 2ème partie
Recueils des Actes Administratifs 2020
Numéro 1 : Janvier à Mars – 1ère partie
Numéro 1 : Janvier à Mars – 2ème partie
Numéro 2 : Avril à Juin – 1ère partie
Numéro 2 : Avril à Juin – 2ème partie
Numéro 3 : Juillet à Septembre – 1ère partie
Numéro 3 : Juillet à Septembre – 2ème partie
Numéro 4 – Octobre à Décembre
Aménagement du Territoire, Construction, Habitat
Décision municipale : conclusion d’un marché de travaux pour la création et la réalisation d’une pumptrack.
Décision municipale : conclusion du marché de maîtrise d’œuvre – Rénovation des bassins extérieurs de la piscine communale de Valgelon-La Rochette
Arrêté portant interdiction du stationnement des gens du voyage en dehors d’une aire d’accueil
Arrêté préfectoral portant réquisition de terrains sur la commune de Sainte Hélène du Lac, pour la mise en place d’une aire de stationnement temporaire destinée à l’accueil des grands passages des gens du voyage
Circulation et occupation temporaire du domaine public
Occupation temporaire du domaine public – Don du sang
Arrêté municipal de circulation et de stationnement sur la commune
Élections
Arrêté préfectoral portant désignation des bureaux de vote et de leur périmètre géographique dans les communes de l’arrondissement de Chambéry – Annexe
Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l’arrondissement de Chambéry – Annexe
Environnement, eau, forêts
Arrêté Préfectoral n°2025-0001 du 09 janvier 2025 portant approbation de réserves temporaires de pêche
Arrêté municipal concernant les mesures relatives aux encombrants, aux déchets verts et à la propreté des voies et des espaces publics
Arrêté préfectoral portant approbation de réserves temporaires de pêche
Arrêté préfectoral portant délimitation des zones et définition des mesures de lutte contre les moustiques nuisants dans le département de la Savoie
Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Savoie, lacs du Bourget et d’Aiguebelette excepté
Arrêté préfectoral nommant les lieutenants de louveterie de Savoie pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2025
Circonscriptions des lieutenants de louveterie 2020-2025
Arrêté préfectoral interdisant l’allumage de feux de forêts et de la pratique de l’écobuage
Arrêté préfectoral portant réglementation des feux et brûlage à l’air libre ou à l’aide d’incinérateur individuel des végétaux
Arrêté préfectoral concernant la lutte contre les espèces d’Ambroisie dans le département de la Savoie
Arrêté préfectoral concernant la lutte contre les moustiques nuisants dans le département de la Savoie
Ordre Public
Arrêté réglementant l’affichage sur les panneaux d’expression libre et réglementant les lieux de mise en place des pré-enseignes à caractère associatif
Arrêté municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et d’activités professionnelles
Arrêté municipal relatif à consommation d’alcool sur la voie publique
Santé