Espace associations

MÉMO : Démarches et informations Demande de subvention 2022 Modification d’association – 2a Déclaration d’association – 2b Comptes de résultats et budget – 3 Projet spécifique – 4

Demande de publicité dans les équipements sportifs Demande de véhicule Demande d’occupation temporaire du domaine public Demande d’équipement Demande de matériels Demande d’ouverture temporaire d’un débit de boissons Formulaire de recensement et d’évaluation du dispositif de sécurité

Règlements

Délibération – Tarifs des locations des salles et équipements sportifs Délibération – Règlement intérieur pour les salles et équipements sportifs Règlement de la mise en place de publicité dans les équipements sportifs Règlement d’utilisation des minibus Règlement d’utilisation des salles municipales et équipements sportifs Règlement d’attribution des subventions

Conventions

Convention chéquier découverte Convention de mise à disposition des véhicules 9 places Convention de mise à disposition de locaux communaux Annexe 1 – Agenda des salles