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Documents à télécharger, réservés aux associations

MÉMO : Démarches et informations Demande de subvention 2020 Modification d’association – 2a Déclaration d’association – 2b Comptes de résultats et budget – 3 Projet spécifique – 4
Demande de publicité dans les équipements sportifs Demande de véhicule Demande d’occupation temporaire du domaine public Demande d’équipement Demande de matériels Demande d’ouverture temporaire d’un débit de boissons Formulaire de recensement et d’évaluation du dispositif de sécurité

Tous les documents ci-dessus peuvent être remplis en ligne, signés puis envoyés à l’adresse mail figurant dans l’en-tête.

 Signer le formulaire en ligne

Règlements

Règlement de la mise en place de publicité dans les équipements sportifs Règlement d’utilisation des minibus Règlement d’utilisation des salles municipales et équipements sportifs Règlement d’attribution des subventions

Nouveautés

Vous pouvez remplir certaines de vos demandes en ligne à présent !

Demande de véhicule    Demande d’équipement

Véhicules

Trafic municipal (blanc)

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Trafic PUB

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  • Harmonie
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Salle polyvalente

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  • Les Baladins du Val Gelon
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  • Les Théâtins Savoyards
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