Vie municipale

Arrêtés / Recueil des Actes Administratifs



Environnement, eau, forêts

Arrêté préfectoral complétant l’arrêté d’ouverture-clôture de la chasse durant la campagne 2021-2022
Arrêté relatif à la chasse du sanglier en réserve de chasse et faune sauvage durant la saison 2021-2022
Arrêté préfectoral autorisant la capture temporaire de gibier dans le milieu naturel
Arrêté préfectoral autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations relatives à la lutte contre les moustiques
Arrêté préfectoral portant délimitation des zones et définition des mesures de lutte contre les moustiques nuisants dans le département de la Savoie
Arrêté préfectoral portant approbation de réserves temporaires de pêche
Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse durant la campagne 2020/2021dans le département de la Savoie
Périodes d’ouverture de la pêche en 2021
Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche sur le lac d’Aiguebelette
Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche sur le lac du Bourget
Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Savoie,lacs du Bourget et d’Aiguebelette excepté
Arrêté préfectoral nommant les lieutenants de louveterie de Savoie pour la période du 01/01/2020 au 31/12/2025
Circonscriptions des lieutenants de louveterie 2020-2025
Arrêté préfectoral interdisant l’allumage de feux de forêts et de la pratique de l’écobuage
Arrêté préfectoral portant réglementation des feux et brûlage à l’air libre ou à l’aide d’incinérateur individuel des végétaux
Arrêté municipal concernant les mesures relatives aux encombrants, aux déchets verts et à la propreté des voies et des espaces publics
Arrêté municipal concernant les mesures d’hygiène et de salubrité en ce qui concerne le dépôt des ordures ménagères