Conseil municipal : 03 avril 2026

Liste des délibérations approuvées

Procès-verbal



Délibérations du 3 avril 2026

2026-25 Installation d’un nouveau conseiller municipal
2026-26 Création d’un poste de conseil délégué municipal
2026-27 Délégation d’attributions du conseil municipal au Maire
2026-28 Fixation des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
2026-29a Création des commissions municipales
2026-29b Désignation des membres des commissions municipales
2026-30 Commission permanente d’appel d’offres : désignation des membres
2026-31 Commission de délégation de service public et concession : désignation des membres
2026-32 Conseil d’administration du CCAS : fixation du nombre des membres – élection des membres du conseil municipal
2026-33 Représentation de la commune au SIVU du Castelet
2026-34 Représentation de la commune au SIADE (adduction d’eau) de la région de La Rochette
2026-35 Représentation de la commune au conseil d’administration du collège du Val Gelon
2026-36 Représentation de la commune au conseil d’administration de l’EHPAD Les Curtines
2026-37 Représentation de la commune aux associations Espace Belledonne et Arcade
2026-38 Représentation de la commune à la CLECT (Evaluation des Charges Transférées) de la Communauté de communes Coeur de Savoie
2026-39 Représentation extérieure : Comité des Fêtes et Comité de Jumelage
2026-40 Désignation du correspondant défense
2026-41 Désignation du correspondant incendie et secours
2026-42 Bilan des acquisitions et cessions 2025
2026-43 Déclassement d’une portion de la voie communale : Route de Pré Viboud
2026-44 Déclassement d’une portion de la voie communale : Impasse du Gelon