Conseil municipal : 23 avril 2026

Liste des délibérations approuvées

Procès-verbal



Délibérations du 23 avril 2026

2026-45 Budget annexe camping : compte de gestion 2025
2026-46 Budget annexe camping : compte administratif 2025
2026-47 Budget ZH Colombier : compte de gestion 2025
2026-48 Budget ZH Colombier : compte administratif 2025
2026-49 Budget ZH Colombier : affectation des résultats 2025
2026-50 Budget ZH Colombier : budget primitif 2026
2026-51 Budget principal : compte de gestion 2025
2026-52 Budget principal : compte administratif 2025
2026-53 Budget principal : affectation définitive des résultats 2025 avec intégration du résultat du budget annexe camping
2026-54 Budget principal : décision modificative N°1
2026-55 Mise en place de la fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement
2026-56 Fixation des montants des attributions de compensations pour l’année 2026
2026-57 Subvention exceptionnelle à l’ACAR pour l’organisation de la chasse aux œufs 2026
2026-58 Désignation d’un représentant au Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (SDES)
2026-59 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
2026-60 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2026-61 Avenant N°1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et services associés avec le SDES
2026-62 Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité – Accord cadre période 2028-2031
2026-63 Adoption d’un nouveau règlement intérieur de la piscine
2026-64 Approbation des nouveaux Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) unifiés : écoles maternelles « La Croisette » et « Les Grillons » et école élémentaire « La Neuve »
2026-65 Reportée
2026-66 Reportée
2026-67 Régularisation foncière : cession de la parcelle 111-OB-1050 à Madame Villeroy
2026-68 Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet : service scolaire
2026-69 Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet : services techniques
2026-70 Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe à temps complet : service administratif
2026-71 Création d’un poste de rédacteur à temps complet : service communication
2026-72 Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
2026-73 Avenant N°2 à la convention relative à l’intervention du CDG 73 sur les dossiers de retraite CNRACL