Vie municipale

Anciennes délibérations

Anciennes délibérations

Délibérations du 02 juillet 2022

Rendu acte
BP Decision modificative 2
Operation Grangette Avenant EPFL
Cvention Cne et architecte conseil
Acquistion pcelle chemin Four Ogier
Approbation divers pjets constructions
Protocole accord Cne Anonymisé
Echanges terrain Cne et Ets Raffin
Gtie emprunt OPAC
Modification tableau des effectifs
Regime indemnitaire
PJ Delib 3
PJ Delib 4

Délibérations du 14 mai 2022

Rendu acte
Denomination Chemin de la Serva
Bail emphyteotique Chateau
Contrat engagement republicain
Cvention mutualisee secretariat Cte Cnes
Exoneration loyers VIVAL
Creation Cte Social Cne CCAS
Creation Comite Social
PJ de Denomination Chemin de la Serva
PJ de Contrat engagement republicain
PJ de Cvention mutualisee secretariat Cte Cnes

Délibérations du 09 avril 2022

Rendu acte
Adoption cptes gestion budget ZH Colombier camping
CAdmi 2021 bud annexe ZH Colombier
A Compte admi Budget annexe cping
Affectation resultats budget ZH Colombier
Affectation resultats budget camping
Vote des taux
A Budget primitif 2022
BP Budgets annexes ZH Colombier camping
Subventions associations
Territoire Zero Chomeur Soutien candidatre
Bail local Les Carmes rdc
Vente minibus
RI Ingenieur et Technicien

Délibérations du 19 mars 2022

Rendu de l’acte
Cession de parcelle AB 60 à M Brusco
Délégation de signature pour l’urbanisme
Partenariat SI Eaux et ARCADE
Bail dérogatoire Les Carmes
Convention entre la commune et l’ANTS relative à l’adhésion aux modalités
Transformation d’un poste de Technicien principal 1e classe en technicien principal 2e classe
Modalités de mise à disposition des véhicules
Modification des commissions municipales permanentes et création d’une commission municipale ressources

Délibérations du 05 février 2022

Compte rendu de Mr le Maire en application de la délibération de pouvoirs du 12 mars 2021
Cession de parcelle AB 60 a M Brusco
Délégation de signature pour l’urbanisme
Partenariat SI Eaux et ARCADE
Bail derogatoire Les Carmes
Convention entre la commune et l’ANTS relative à l’adhésion aux modalités d’obtention des cartes d’authentification et de signature
Transformation d’un poste de Technicien principal 1e classe en technicien principal 2e classe
Modalités de mise à disposition des véhicules
Modification des commissions municipales permanentes et création d’une commission municipale ressources

Délibérations du 18 décembre 2021

Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de pouvoirs du 12 mars 2021
Attribution d’une subvention du Conseil Départemental de Savoie dans le cadre du « Fonds d’Urgence Covid 19 aux collectivités »
Modification contrat de délégation de service public au camping
Approbation de la promesse de bail consentie à la SAS EPI SPHEREpour le bâtiment Les Carmes
Convention de gestion des fonctions de gestion du personnel, paies, comptabilité entre la commune de Valgelon-La Rochette le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie (CDG)

Délibérations du 20 novembre 2021

Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de pouvoirs du 12 mars 2021
Désignation des membres du conseil d’administration du CCAS
Modification de la composition des membres des commissions municipales « Sûreté et Sécurité » et « Lien Social »
Décision modificative au budget principal n° 05/2021
Admission en non-valeur (ANV) des produits irrécouvrables des années antérieures
Exonération pénalités de retard
Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les commerces sédentaires pour l’année 2021 en raison du contexte sanitaire du Covid
Attribution de subventions aux associations
Contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires (2021-2025) avec le groupement SOFAXIS/CNP
Délibération cadre des frais occasionnés par les déplacements pour mission ou formation des agents de la commune, les frais de mission des élus et les intervenants extérieurs ou occasionnels
Frais de missions des élus au titre d’un mandat spécial

Délibérations du 16 octobre 2021

Compte-rendu de M. le Maire en application de la délibération de pouvoirs du 12 mars 2021
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) et fixation des montants des attributions de compensation pour l’année 2021
Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) – Modalités applicables au 1er janvier 2022
Décision modificative au budget principal n°04/2021
Médiathèque municipale Fabrice Melquiot – Tarifs
Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Recensement de la population 2022 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs

Délibérations du 24 août 2021

Ressources Humaines – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services
Ressources Humaines – Création d’un emploi permanent d’attaché principal et suppression d’un emploi permanent d’attaché
Ressources Humaines – Détermination des conditions d’accueil des apprentis
Ressources Humaines – Délibération fixant la liste des emplois pour lesquels un logement de fonction peut être attribué (chalet du stade Maurice Rey)
Ressources Humaines – Délibération portant création d’un emploi permanent d’assistant territorial d’enseignement artistique 2ème classe pour la direction de l’école de musique
Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance à compter du 1er janvier 2022
Affaires financières – Annulation de la délibération portant décision modificative du budget principal n°02/2021
Affaires financières – Décision modificative du budget principal n°03/2021
Affaires financières – Subvention aux associations
Affaires financières – Subvention au Comité des Fêtes

Délibérations du 26 juin 2021

Affaires foncières – Cession parcelle AC341 SCI TUPACHE
Affaires foncières – Acquisition d’un bien sans maître
Affaires financières – Engagement garantie d’emprunt OPAC
Gestion du personnel – Modification temps de travail poste médiathèque
Gestion du personnel – Actualisation du tableau des emplois communaux
SDES 73 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE)
Affaires patrimoniales – Abris voyageurs arrêt « La Croisette »
Affaires budgétaires – DM 02/2021 Budget Principal
Affaires périscolaires – Règlement des services périscolaires
Baux communaux – Logement de fonction Gymnase de la Seytaz
Subvention – Résidence Autonomie
Gestion du personnel – Modalités d’attribution de prime ou cadeau de départ en retraite

Délibérations du 29 mai 2021

Instances communales – Commissions consultatives municipales
Instances communales – Commission marchés à procédure adaptée
Dénomination voirie – Nouveau lotissement « Les deux Chênes »
Reprise de concessions
Demandes de subventions associatives
Modification des inscriptions de subventions versées dans le cadre du budget
Local commercial rue de la Neuve – Annulation de loyers
Bar du boulodrome – Annulation de loyers
Baux communaux – Modification du régime juridique appartement 5
Intercommunalité – Fonds de concours piscine et gymnase 2020 et 2021
Acquisition d’un terrain secteur Croix-Rouge AE 270
Affaires budgétaires – DM 01/2021 Budget principal
Affaires financières – Créances éteintes
Appel à projet « Petites Villes de Demain » – Convention d’adhésion
Gestion du personnel – Création de poste catégorie A filière technique

Délibérations du 10 avril 2021

Taux de fiscalité locale 2021
Budget primitif principal 2021
Budget primitif annexe ZH Colombier 2021
Budget primitif annexe Camping 2021
Soutien financier sélection équipe de France et catégorie « espoirs »
Acquisition des parcelles AK196P – 293 – 294 et 295 situées route des Monts
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Régime juridique des baux passés pour la location du restaurant Le Green

Les délibérations plus anciennes sont disponibles dans les différents recueils des actes administratifs

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